P.L.U.

Délibération - février 2007
Chapitre 1 : DIAGNOSTIC DU TERRITOIRE
La commune dans son contexte
Diversité de l'occupation du territoire
a. Démographie
b. Économie
c. Analyse du parc des logements
ORGANISATION STRUCTURELLE DU TERRITOIRE
a. Transports et déplacements
b. Équipements
ANALYSE DE L’ÉTAT INITIAL DE L'ENVIRONNEMENT
a. Occupation des sols et écosystèmes
b. Les pollutions et la qualité des milieux
c. Les ressources naturelles
d. Les risques
e. Le patrimoine
f. Les paysages
IDENTITE PAYSAGÈRE, URBAINE ET ARCHITECTURALE
a. Paysage urbain
b. Caractéristiques du tissu urbain
c. Caractéristiques des constructions

Chapitre 2 : LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
EXPLICATION DES CHOIX DU PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
a. Un projet fondé sur le respect de trois objectifs fondamentaux d'aménagement et d'urbanisme
b. Un projet compatible avec les orientations des documents à caractère supra communal
EXPLICATION DES CHOIX POUR ÉTABLIR LES RÈGLES
a. Les principes de l'organisation du zonage
b. Les prescriptions réglementaires
EXPLICATION DES CHOIX POUR DÉFINIR LES ORIENTATIONS PARTICULIÈRES D’AMÉNAGEMENT
a. Une orientation d'aménagement complémentaire avec les règlements
b. Une orientation d'aménagement cohérente avec le P.A.D.D.
PASSAGE DU P.O.S. AU P.L.U.
a. Les objectifs de la révision du P.L.U.
b. L’évolution du zonage et les prescriptions
c. L’évolution des servitudes
INCIDENCES DES ORIENTATIONS DU P.L.U. SUR L'ENVIRONNEMENT ET LES MESURES POUR PRÉSERVER ET METTRE EN VALEUR L'ENVIRONNEMENT
a. Protection des milieux naturels
b. Protection et mise en valeur des paysages
c. Préservation et mise en valeur du patrimoine bâti
d. Maitrise des déplacements
e. Mesures de protection contre les risques et nuisances
f. Bilan des impacts sur l'environnement et mesures compensatoires
ANNEXES DU P.L.U.
2. Projet d'aménagement et de développement durable
3. Orientations particulières d'aménagement
4.a. Règlement d'urbanisme : littéral
4.b. Règlement d'urbanisme graphique
4.c. Règlement d'urbanisme graphique - secteur rural
5.a. Plan des servitudes
5.b. Annexe Eau potable
5.c. Annexe Eaux pluviales
5.d. Annexe Eaux usées
5.e. Annexe Déchets
5.f. Annexe Contraintes
5 g - Annexes : Servitudes
Servitudes : Monuments historiques
* Loi du 13 décembre 1913
* Décret du 18 mars 1924
* Décret du 10 septembre 1970
Conservation des eaux
Navigation intérieure
Gaz
Electricité
Télécommunications
Voies ferrées
Relations aériennes
Bruit aux abords des voies ferrées
Bruit aux abords des tracés des routes nationales
Bruit aux abords du tracé des voies routières de l'agglomération
Bruit aux abords du tracé des autoroutes
Périmètres du captage
Zonage archéologique
Que planter : les arbres
Que planter : aménager votre jardin
Que planter : Comment planter ?
Que planter : fiches descriptives
Eléments de paysage à protéger

réalisé par agence_urbanisme

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